Rapport annuel 2018 de l’IBPT
plan opérationnel décrivant les projets que l’IBPT a mis en œuvre en 2018.
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Rapport de surveillance des communications 2018 au Canada
Le rapport phare du CRTC détaillant l’état de l’industrie canadienne des communications. Ce rapport comprend de nombreuses données financières sur les entreprises canadiennes de radiodiffusion et de télécommunications, ainsi que sur la couverture, la qualité, la pénétration et les prix des services.
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Prévisions du CRTC pour 2020-2021
Le document Prévisions du CRTC pour 2020-2021 identifie les activités réglementaires anticipées par le CRTC pour les deux prochaines années financières.
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Réseaux du futur : la virtualisation des réseaux
L’Arcep a ouvert un nouveau cycle de réflexion pour anticiper l’évolution des réseaux, avec un horizon de 5 à 10 ans. Quelle(s) forme(s) prendront-ils ? Quelles incidences ces évolutions auront-elles sur le métier de régulateur de l’Autorité ? L’objectif pour l’Arcep est de se préparer aux défis à venir de la régulation des réseaux d’échanges et d’orienter son action en conséquence.
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Réseaux du futur : voitures connectées
L’Arcep a ouvert un nouveau cycle de réflexion pour anticiper l’évolution des réseaux, avec un horizon de 5 à 10 ans. Quelle(s) forme(s) prendront-ils ? Quelles incidences ces évolutions auront-elles sur le métier de régulateur de l’Autorité ? L’objectif pour l’Arcep est de se préparer aux défis à venir de la régulation des réseaux d’échanges et d’orienter son action en conséquence.
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La première étude sur la fiscalité du secteur des télécommunications en Tunisie
Dans le cadre de l’engagement pris en vertu de son plan d’action pour l’année 2018 se rapportant à la première étude sur la fiscalité du secteur des télécommunications en Tunisie, l’Instance Nationale des Télécommunications a organisé un atelier sur ce sujet le jeudi 20 septembre 2018. L’objectif était « d’analyser la législation fiscale afférente au secteur des télécommunications en Tunisie, à formuler des recommandations et à estimer l’impact de toute modification sur le développement du secteur et les ressources de l’Etat ».
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Rapport d’activité 2017 de l’ARCEP Bénin
C’est le document qui rend compte des activités menées par l’ARCEP BENIN chaque année.
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Revue stratégique de l’Arcep France
En janvier 2015 l’Arcep a lancé une revue stratégique pour identifier les défis qu’elle doit relever pour préparer l’avenir. A l’heure des objets connectés, de la numérisation des entreprises et de l’internet ouvert, l’Autorité a voulu réorienter ses priorités, dans le cadre des missions qui lui sont confiées par la loi et les textes européens.
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