7e réunion annuelle du réseau Fratel à Bruxelles les 19 et 20 novembre 2009

Le partage d’infrastructure et la coordination des politiques publiques

La réunion annuelle 2009 de FRATEL s’est tenue les 19 et 20 novembre à Bruxelles sur « Le partage d’infrastructure et la coordination des politiques publiques », à l’invitation de l’Institut belge des services postaux et des télécommunications (IBPT).

Communiqué (Word)

Le programme (PDF)

La cérémonie d’ouverture :

M. Georges Denef, Président f.f. du Conseil de l’Institut belge des services postaux et des télécommunications (IBPT) a souhaité la bienvenue aux délégués représentant les membres du réseau et présenter son point de vue du thème d ela réunion : »le partage d’infrastructures un thème aux enjeux cruciaux riche en potentialités d’échanges pluridisciplinaires entre les pays ».

M. Jean-Louis Beh Mengue, Directeur général de l’Agence de régulation des télécommunications du Cameroun, Présidente de FRATEL a ouvert la réunion en soulignant que : « le partage d’infrastructure se justifie car le déploiement des réseaux pose le problème crucial de la couverture. Il implique les principaux acteurs que sont les pouvoirs publics, les responsables de l’aménagement du territoire, les opérateurs et les régulateurs, qui ont un rôle de facilitateurs dans l’aménagement du territoire. Que nos travaux puissent nous permettrent de produire des recommandations pertinentes en la matière. »

M. Jean-Louis Beh Mengue (PDF)

Trois tables rondes ont permis de débattre du sujet :

Table ronde 1 – Quelle intervention des pouvoirs publics en matière de partage d’infrastructure pour aménager le territoire et favoriser le déploiement de services ?

Cette première table ronde a été présidée M. Ndongo Diao, Directeur général de l’ARTP et introduite par :
M. Winston Maxwell, Hogan and Hartson (PDF)

Quatre intervenants se sont ensuite exprimés sur ce sujet :

M. Roland Courteille, Directeur général de Manche numérique
M. Olivier Pascal, Chargé des relations avec les pays de l’élargissement, Relations internationales, Direction générale de la société de l’information et des médias, Commission européenne (PDF)

M. André Mérigoux, Relations institutionnelles et Relations publiques, Alcatel-Lucent

M. Sidi Abdalla Ould Kerkoub, Directeur des Télécommunications et de la Poste, ARE de Mauritanie (PDF)

Table ronde 2 – Stratégies des opérateurs en matière de partage d’infrastructure

La deuxième table ronde était présidée par M. Hassoumi Zitoun, Président de l’INTT et introduite par : M. Pierre-Yves Potelle, Cullen International (PDF)

Sont intervenus sur ce sujet :

M. Wim De Rynck, Director Regulatory Strategy, Belgacom ;

M. Jacques de Greling, Analyste télécom chez Natixis;

M. Christian Bovet, Vice-président de la ComCom suisse.

Table ronde 3 – Quelle régulation du partage d’infrastructure ?

La dernière table ronde a été présidée par Mme Catherine Rutten, membre du Conseil de l’IBPT et introduite par :
M. Christian Hocepied, Direction générale de la concurrence, Commission européenne (PDF)

Quatre intervenants ont exposé leur vision de ce sujet :

M. Makhtar Fall, Chef de la Division de l’environnement réglementaire et commercial, Bureau du développement des télécommunications, UIT (PDF)

M. Mahamadou Keïta, CRT du Mali (PDF)

M. Sosthène Bounoung Essono, Chef du département des licences, de la concurrence et de l’interconnexion, ART du Cameroun (PDF)

M. Stéphane Piot, Analysys Mason (PDF)

Le nouveau comité de coordination a été nommé. M. Hassoumi Zitoun, Président de l’INT de Tunisie devient président de FRATEL. Il sera épaulé dans ses fonctions par deux vices présidents : M. Jean-Louis Beh Mengue, Directeur général del’ART du Cameroun, et le représentant du CRTC du Canada (sous réserve de confirmation).

Cette réunion a également été l’occasion de présenter le rapport d’activité 2008-2009.

Rapport d’activité 2008-2009 (PDF)

M. Laurent Gille, de Telecom ParisTech, a fait le point sur la formation BADGE, qui se tiendra en 2010 au Cameroun, et sur ses perspectives d’évolution pour les années à venir : Laurent Gille (PDF)

Enfin, les participants ont adopté le plan d’action du réseau pour 2010.

Plan d’action 2010 (PDF)